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Conditions d’utilisation

Mis à jour : 24 août 2026

Ces conditions régissent l’utilisation du service SMailOS en production, des abonnements, des canaux connectés et des modules.

1. Fournisseur et service

SMailOS est fourni par IRSE, infrastructure informatique et traitement des données, Rajmond Hočevar s.p., Novi dom 72, 1420 Trbovlje, Slovénie. Il s’agit d’un système d’exploitation métier web pour communication, collaboration, ventes, documents, réseaux sociaux, automatisation et IA.

2. Compte et sécurité

Vous devez fournir des informations exactes, protéger vos identifiants et réserver l’accès aux personnes autorisées. Les activités du workspace peuvent être journalisées pour la sécurité, l’audit et la responsabilité des équipes.

3. Abonnements et paiements

Les forfaits sont mensuels ou annuels et facturés via Stripe. Le prix, la période et le forfait sont affichés avant paiement. Renouvellement, résiliation et remboursement suivent l’abonnement, les droits impératifs et les règles applicables.

4. Forfaits, quotas et usage

Fonctions et limites dépendent du forfait. SMailOS peut appliquer des quotas aux utilisateurs, boîtes mail, comptes sociaux, documents, cache/index local, IA, automatisations et autres ressources limitées.

5. Services connectés

Google/Gmail, Meta, YouTube, TikTok, LinkedIn, Stripe et les autres fournisseurs restent des tiers indépendants. Leurs fonctions dépendent de leur disponibilité, permissions, règles API et autorisations accordées.

6. IA et contrôle humain

L’IA peut produire des brouillons, résumés, classifications et recommandations, mais peut se tromper. Vérifiez les résultats importants avant envoi, publication ou décision.

7. Usage acceptable et disponibilité

L’usage illégal, l’accès non autorisé, l’abus d’API, le spam et l’atteinte aux droits de tiers sont interdits. Nous ne garantissons pas la disponibilité continue des fournisseurs externes ou d’Internet.

8. Résiliation et responsabilité

L’abonnement se gère dans Mon compte. Les fonctions payantes peuvent cesser après résiliation. Les droits impératifs restent applicables; le droit slovène s’applique sous réserve des règles obligatoires.

9. Liability, law et contact

Nothing dans these terms excludes rights que ne peut pas lawfully be excluded. Utiliser le SMailOS contact option pour service ou contract questions. Slovenian law applies, objet à mandatory rules applicable à le individual utilisateur.

Utilisation de l’IA, jetons, crédits et limites

Les jetons IA, crédits IA, actions, requêtes, minutes, modèles ou autres unités affichées constituent des mesures d’utilisation ou des limites commerciales du service. Ils ne constituent ni de l’argent, ni une valeur stockée, ni la propriété du client, ni des jetons prépayés d’un fournisseur d’IA. La capacité incluse dépend de l’offre, du module, du modèle et de l’utilisation. Sauf indication expresse contraire, les limites s’appliquent à la période de facturation ou à la période indiquée. La capacité inutilisée n’est ni reportée ni cumulée et ne possède aucune valeur monétaire ou de remboursement.

Modification de la capacité IA et des limites des offres

IRSE peut modifier les modèles disponibles, les méthodes de mesure, la conversion entre crédits et utilisation réelle, les règles d’usage raisonnable, les limites et la capacité IA incluse dans une offre ou un module en raison de changements de prix ou de règles des fournisseurs d’IA tiers, de modèles, de technologies, de capacité, de sécurité, de prévention des abus, d’une utilisation disproportionnée, d’exigences légales ou de l’évolution du produit. Les dispositions impératives du droit applicable et les obligations de notification légalement requises restent applicables.

Aucun droit viager ou perpétuel à une capacité IA

Aucune offre standard, souscription mensuelle, annuelle ou pluriannuelle, remise, promotion, offre anticipée, ancien tarif ni utilisation du terme « lifetime » ne crée à elle seule un droit viager, perpétuel, illimité ou immuable à des jetons, crédits, requêtes, modèles, capacités de calcul ou autres services payants de fournisseurs d’IA tiers. Un tel droit n’existe que si une quantité et une durée précises sont expressément prévues dans un accord écrit séparé expressément accepté par IRSE. Un accès à long terme ou prépayé à SMailOS n’oblige donc pas IRSE à financer indéfiniment le même volume de consommation d’IA externe.

Limites atteintes et utilisation disproportionnée

Lorsque l’utilisation incluse est épuisée ou que l’utilisation entraîne une charge ou un coût inhabituel, automatisé, abusif ou disproportionné, SMailOS peut limiter le débit, restreindre temporairement les fonctions IA concernées ou demander une capacité supplémentaire ou une autre offre. Toute capacité supplémentaire disponible est facturée selon l’offre alors en vigueur. Cette disposition ne limite aucun droit qui ne peut légalement être limité.

Modules et développements sur mesure

Les modules, intégrations, automatisations, migrations, adaptations ou développements sur mesure ne sont pas inclus dans une offre standard sauf indication expresse dans la description de l’offre ou dans une proposition écrite individuelle. Le périmètre, le prix, les délais, le support, la maintenance et les droits d’utilisation sont convenus séparément.

Offres lifetime et crédits IA

Lorsqu’une offre, licence ou formule est décrite comme « lifetime », « lifetime access » ou LTD, lifetime désigne la durée de vie du produit SMailOS, et non celle du client, de l’utilisateur, de l’entreprise ou d’une personne. L’accès se poursuit tant que le produit SMailOS reste disponible selon l’offre applicable, sous réserve des présentes Conditions, des conditions AppSumo applicables le cas échéant et du droit impératif. Les crédits IA inclus constituent une allocation unique et finie, sauf indication expresse contraire, et ne sont pas renouvelés chaque mois. Les crédits IA prépayés sont également finis et ne se renouvellent pas automatiquement. Les crédits non utilisés restent disponibles tant que le service SMailOS concerné et le compte sont actifs ; si le produit SMailOS est définitivement arrêté, l’accès au produit et les crédits de service inutilisés peuvent prendre fin, sous réserve des droits impératifs des consommateurs, de remboursement et autres droits légaux.

Conditions d’utilisation Politique de confidentialité Contact

Communications en masse et prestataires externes d’acheminement

SMailOS ne fournit pas d’envoi massif d’e-mails depuis son infrastructure d’hébergement. Les e-mails de masse ou de campagne ne peuvent être envoyés que par un prestataire externe choisi et connecté par le client via une API HTTPS externe approuvée. SMTP, sendmail, PHP mail ou tout autre transport local de campagne via SMailOS est interdit. La publication sociale s’effectue uniquement via des comptes pris en charge et connectés ainsi que les API officielles des plateformes ; la publication et la diffusion réelles sont effectuées par la plateforme tierce concernée.

Le client est seul responsable de la légalité des listes de destinataires, consentements et désinscriptions, règles anti-spam et de marketing direct, contenus, autorisations de compte, conditions des plateformes, limites, frais et politiques de tiers. Les prestataires tiers peuvent refuser, retarder, limiter, suspendre ou supprimer des messages, publications ou comptes. Dans la mesure permise par la loi applicable, SMailOS n’est pas responsable de la livraison, de la réputation, des blocages, suspensions, plaintes de destinataires, mesures des plateformes ou conséquences résultant des contenus, listes, comptes de prestataires ou services tiers du client. Les droits et responsabilités impératifs prévus par la loi restent inchangés.

L’e-mail de masse externe est limité à 30 livraisons à des destinataires par espace de travail et par jour civil. Un message envoyé à 30 destinataires compte pour 30 livraisons.